TLE

... ou Taxe Locale d'équipement. C'est une taxe que l'on doit payer en fonction des communes (il parait que certaines ne la demandent pas) 1 an après l'acceptation du permis de construire d'une part puis la deuxième partie encore un an plus tard.

Elle dépend de la SHON de votre construction puis du taux que la commune décide d'appliquer, après vote en conseilmunicipal.

  Vous pouvez également en être éxonérés sous condition de ressources et notamment, me semble-t-il dans le cas d'un pass foncier

Voici un tableau récapitulatif pour le calcul de votre TLE : la formule est en bas à gauche et en couleurs. Il vous faut connaitre votre SHON et le taux appliqué dans votre commune (renseignement à demander à la mairie ou à la DRIRE)

Je passerai demain à la mairie d'Amanvillers, voir s'ils peuvent me renseigner...

La TLE dépénd aussi de l'utilisation de votre bien : garage, commerce, location , habitation principale etc etc...

Comments

[delphine974]

merci pour tous ces renseignements, j'irai voir sur place en mairie et aux impots.

[delphine974]

merci ca y est j'ai le résultat, cest bien mieu k 51000 et des poussieres!!! et les autre taxes comme la TDCAUE et la TENS cest pour tou le monde pareil? vou m"avez l'air expert en la matiere donc
je me premet de poser des question.merci

[Bulsara54]

Bonjour : expert, expert, tout de suite les grand mots ;)


Ces taxes sont départementales et dépendent donc du département (du coup...)  :alors après, le % varie en fonction du département et éventuellement de la zone où vous résidez : je pense que
la mairie, ou au pire, les impôts, sont capables de répondre à ça...; je sais que pour la TLE, ça dépend aussi de si vous avez un pass foncier... : je ne sais pas si c'est le cas avec ces autres
taxes...


Voilà pour les infos en ma possession ^^

[delphine974]

bonjour, j'essaye de calculer ma TLE mais n'y arrive pas. est ce que vous auriez un exemple par rapport a votre habitation pour voir ce que ca donne. j'ai eu a la mairie la SHON et le taux. mais le
résultat que j'obtient est de 51000 environ!!!ca fait peur lol!!!!! merci d'avance!

[Bulsara54]

Vous avez l'exemple ici : http://constructionavecbatigere.over-blog.com/article-tel-caue-tdens-58509397.html


Attention, pour le taux s'il est à 2% par exemple, il faut penser à multiplier par 2 et à diviser par 100